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DECRET N° 2024-808 du 09/09/2024, portant promotion au grade A6 de M. MOBIO Gnaba Samson dans l'emploi de maître de Conférences.

Numéro 2024-808
Date signature 09/09/2024
Journal officiel N° 02 du 06/01/2025 ; P.47

DECRET N° 2024-809 du 09/09/2024, portant promotion au grade A6 de M. ANGO Privat Désiré dans l'emploi de maître de Conférences..

Numéro 2024-809
Date signature 09/09/2024
Journal officiel N° 02 du 06/01/2025 ; P.47

DECRET N° 2024-810 du 09/09/2024, portant promotion et nomination dans l'Ordre du Mérite Ivoirien..

Numéro 2024-810
Date signature 09/09/2024
Journal officiel N° 02 du 06/01/2025 ; P.47

ARRETE N° 15-1467 MCLAU DGUF DDU COD-AN TBT du 30/03/2015, accordant à Mme Massanguié BAMBA, 04 BP 2644 Abidjan 04, la concession définitive du lot n° 1301 de l`îlot n° 143 du lotissement « ANYAMA BLANKRO », commune d`Anyama, titre foncier n° 200 872 de la circonscription foncière d'Anyama..

Numéro 15-1467 MCLAU DGUF DDU COD-AN TBT
Date signature 30/03/2015
Journal officiel N° 02 du 06/01/2025 ; P.51

ARRETE N° 16-0214 MCLAU DGUF DDU COD-AN NAR du 19/01/2016, accordant à Mme TRANAN Bernadette, 14 BP 174 Abidjan 14, la concession définitive du lot n° 4175 de l'îlot n° 379 du lotissement « ABOBO-BAOULE 3è EXTENSION», commune d'Abobo, titre foncier n°201 352 de la circonscription foncière d'Abobo..

Numéro 16-0214 MCLAU DGUF DDU COD-AN NAR
Date signature 19/01/2016
Journal officiel N° 02 du 06/01/2025 ; P.51

ARRETE N° 18-03809 MCLU DGUF DDU SAS KEV du 17/12/2018, accordant à la société KOUADIO VICTORINE BATIMENT (KOVIBAT), 31 BP 111 Abidjan 31, la concession définitive de la parcelle de terrain d'une superficie de 4 092 601 m2 formant le Bloc Ouest, sise à l'ILE DE PAQUES EST, commune de Songon, objet du titre foncier n°203 226 de la circonscription foncière de Songon..

Numéro 18-03809 MCLU DGUF DDU SAS KEV
Date signature 17/12/2018
Journal officiel N° 02 du 06/01/2025 ; P.52

ARRETE N° 18-03810 MCLU DGUF DDU SAS KEV du 17/12/2018, accordant à la société KOUADIO VICTORINE BATIMENT (KOVIBAT), 31 BP III Abidjan 31, la concession définitive de la parcelle de terrain d'une superficie de 4 370 112 m2 formant le Bloc Est, sise à l'ILE DE PAQUES EST, commune de Songon, objet du titre foncier n° 203 222 de la circonscription foncière de Songon.

Numéro 18-03810 MCLU DGUF DDU SAS KEV
Date signature 17/12/2018
Journal officiel N° 02 du 06/01/2025 ; P.53

ARRETE N° 2023-2524 MCLU DR-Y SDOM KD du 17/10/2023, accordant à M. DIALLO Hammady Samba Lobbel Yacine, la concession définitive du lot n° 463 de l'îlot n°70, d'une superficie de 939 m2 du lotissement « d'AFFOUEKANKRO N'ZUESSY-N'GBIBLASSOU», commune de Yamoussoukro, objet du titre foncier n°35 983 des Lacs de la circonscription foncière de Yamoussoukro..

Numéro 2023-2524 MCLU DR-Y SDOM KD
Date signature 17/10/2023
Journal officiel N° 02 du 06/01/2025 ; P.53

ARRETE N° 2023-3370 MCLU DR-Y SDOM KD du 14/12/2023, accordant à M. DIALLO Hammady Samba Lobbel Yacine, la concession définitive du lot n° 83 de l'îlot n°6, d'une superficie de 600 m2 du lotissement dénommé « CITE PLATEAU DE KAMI EST », commune de Yamoussoukro, objet du titre foncier n°36 735 des Lacs de la circonscription foncière de Yamoussoukro.

Numéro 2023-3370 MCLU DR-Y SDOM KD
Date signature 14/12/2023
Publication ...

ORDONNANCE N° 2024-993 du 20/11/2024, relative au droit unique de sortie sur les exportations d`anacarde..

Abroge l'Ordonnance N°2019-289 du 03 avril 2019

Numéro 2024-993
Date signature 20/11/2024
Journal officiel N° 03 du 09/01/2025 ; P.63