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ARRETE N° 23-07890 MCLU DGUF DDU SAS DB RK du 20/11/2023, accordant à la société HABITAT POUR TOUS PLUS (HPT PLUS), la concession définitive de la parcelle de terrain d'une superficie de 13670 m2, formant le lot n° 10, îlot n° 4, sise à DJONDOUMIN RESIDENTIEL, commune de Bingerville, objet du titre foncier n°239 206 de la circonscription foncière d'Allobé..

Numéro 23-07890 MCLU DGUF DDU SAS DB RK
Date signature 20/11/2023
Journal officiel N° 52 du 30/06/2025 ; P.1498

ARRETE N° 23-07891 MCLU DGUF DDU SAS DB RK du 20/11/2023, accordant à la société HABITAT POUR TOUS PLUS (HPT PLUS), la concession définitive de la parcelle de terrain d'une superficie de 420 m2, formant le lot n°14, îlot n°4, sise à DJONDOUMIN RESIDEN- TIEL, commune de Bingerville, objet du titre foncier n°239 300 de la circonscription foncière d'Allobé,.

Numéro 23-07891 MCLU DGUF DDU SAS DB RK
Date signature 20/11/2023
Journal officiel N° 52 du 30/06/2025 ; P.1498

ARRETE N° 23-07892 MCLU DGUF DDU SAS DB RK du 20/11/2023, accordant à la société HABITAT POUR TOUS PLUS « HPTPLUS », 01 BP2071 Abidjan 01, la concession définitive de la parcelle de terrain d'une superficie de 26355 m2, sise à DJONDOUMIN RESIDENTIEL, commune de Bingerville, objet du titre foncier n° 239 317 de la circonscription foncière d' Allobé..

Numéro 23-07892 MCLU DGUF DDU SAS DB RK
Date signature 20/11/2023
Journal officiel N° 52 du 30/06/2025 ; P.1500

ARRETE N° 23-07893 MCLU DGUF DDU SAS DB RK du 20/11/2023, accordant à la société HABITAT POUR TOUS PLUS « HPT PLUS », 01 BP2071 Abidjan 01, la concession définitive de la parcelle de terrain d'une superficie de 2429 m', formant les lot n°s 70 à 75, îlot n°1, sise à DJONDOUMIN RESIDENTIEL, commune de Bingerville, objet du titre foncier n°239 207 de la circonscription foncière d' Allobé..

Numéro 23-07893 MCLU DGUF DDU SAS DB RK
Date signature 20/11/2023
Journal officiel N° 52 du 30/06/2025 ; P.1501

ARRETE N° 23-07896 MCLU DGUF DDU SAS DB RK du 20/11/2023, accordant à la société HABITAT POUR TOUS PLUS (HPT PLUS), la concession définitive de la parcelle de terrain d'une superficie de 864 m2, formant le lot n°35, îlot n°4, sise à DJONDOUMIN RESIDENTIEL, commune de Bingerville, objet du titre foncier n°239 315 de la circonscription foncière d'Allobé..

Numéro 23-07896 MCLU DGUF DDU SAS DB RK
Date signature 20/11/2023
Journal officiel N° 52 du 30/06/2025 ; P.1503

ARRETE N° 23-08638 MCLU DGUF DDU SAS DB RK du 21/12/2023, accordant à la société HABITAT POUR TOUS PLUS (HPT PLUS), 01 BP 2071 Abidjan 01, la concession définitive de la parcelle de terrain d'une superficie de 2903 m2, formant les lot n°S 102 à 108, îlot n°1l, sise à DJONDOUMIN RESIDENTIEL, commune de Bingerville, objet du titre foncier n°239 298 de la circonscription foncière d' Allobé..

Numéro 23-08638 MCLU DGUF DDU SAS DB RK
Date signature 21/12/2023
Journal officiel N° 52 du 30/06/2025 ; P.1503

LOI N° 2025-527 du 25/06/2025, portant Code de l'Assainissement et du Drainage..

Numéro 2025-527
Date signature 25/06/2025
Journal officiel N° 13 spécial bis du 23/07/2025 ; P.653

LOI N° 2025-528 du 25/06/2025, relative à la lutte contre les changements climatiques..

Numéro 2025-528
Date signature 25/06/2025
Journal officiel N° 13 spécial bis du 23/07/2025 ; P.663

LOI N° 2025-524 du 25/06/2025, portant Code de Déontologie médicale..

abroge la loi 62-248 du 31 juillet 1962

Numéro 2025-524
Date signature 25/06/2025
Journal officiel N° 14 spécial du 25/07/2025 ; P.677

ARRETE N° 20-07996 MCLU DGUF DDU COD-AE2 CM20 du 11/06/2020, accordant à M. GOH Brice, la concession définitive du lot n°1328, de l`îlot n°148 d`une superficie de 561 m2 du lotissement « DANHOKRO », commune de Bingerville, objet du titre foncier n°221 496 de la circonscription foncière d'Allobé ..

Numéro 20-07996 MCLU DGUF DDU COD-AE2 CM20
Date signature 11/06/2020
Journal officiel N° 14 spécial du 25/07/2025 ; P.687