BIBLIOTHEQUE CNDJ - Accueil

Filtrer les résultats

Par numéro

Par numéro JO

Par nature

ARRET PROCES-VERBAL AVENANT AVIS ACCORD DECRET LETTRE LOI ARRETE ARRETE RECTORAL ARRETE INTERMINISTERIEL ORDONNANCE DECISION INTERMINISTERIELLE DECISION CONVENTION ACTE UNIFORME CIRCULAIRE REGLEMENT RESOLUTION DECISION D'ATTENTE RECTIFICATIF RAPPORT PROTOCOLE D'ACCORD

Par date de signature

Par année de signature

Recherche

Tri

Ordre

Afficher

8727 résultats trouvés

ARRETE N° 2023-1220 MCLU DR-Y SDOM KD du 23/03/2023, accordant à Mlle Mariame SANOGO, la concession définitive du lot n°1598 de l`îlot n°179, d`une superficie de 780 mètres carrés, du lotissement dénommé « KPOUSSOUSSOU EXTENSION », commune de Yamoussoukro, objet du titre foncier n° 34 118 des Lacs de la circonscription foncière de Yamoussoukro..

Numéro 2023-1220 MCLU DR-Y SDOM KD
Date signature 23/03/2023
Journal officiel N° 90 du 10/11/2025 ; P.2444

ARRETE N° 15-4184 MCLAU DGUF DDU COD-AE1 K2A du 10/09/2015, accordant à Mme N'GUESSAN Nicole Achille, 20 BP 808 Abidjan 20, la concession définitive du lot n° 1273 de l'îlot n° 126 du lotissement de DJOROGOBITE 1, commune de Cocody (titre foncier n°204 864 de la circonscription foncière de Cocody)..

Numéro 15-4184 MCLAU DGUF DDU COD-AE1 K2A
Date signature 10/09/2015
Journal officiel N° 91 du 13/11/2025 ; P.2458

ARRETE N° 16- 09015 MCU DGUF DDU COD-AE3 KAJ1 du 09/11/2016, accordant à Mme ANONGBA Agathe Edith Emilienne épse ALLOH, CP 01 BP 6187 Abidjan, la concession définitive du lot n° 31 de l'îlot n° 2, d'une superficie de 567 m2 du lotissement d'AKOUAI SANTAI PALMERAIE EXTENSION, commune de Cocody, objet du titre foncier n° 204 937 de la circonscription foncière de Riviera..

Numéro 16- 09015 MCU DGUF DDU COD-AE3 KAJ1
Date signature 09/11/2016
Journal officiel N° 91 du 13/11/2025 ; P.2459

ARRETE N° 24-3403 MIS MCLU DD-JVE du 31/12/2024, accordant à Mme KOUASSI Marina Joëlle, la concession définitive du lot n° 416, îlot n° 36, d'une superficie de 500 m2 du lotissement dénommé « MAMBE EIMINKOA », commune de Jacqueville, objet du titre foncier n° 5 830 de la circonscription foncière de Jacqueville..

Numéro 24-3403 MIS MCLU DD-JVE
Date signature 31/12/2024
Journal officiel N° 91 du 13/11/2025 ; P.2460

ARRETE N° 0024 MT CAB du 07/10/2025, portant création, attributions, organisation et fonctionnement du Comité pour la négociation d'un avenant n° 1 à la Convention de concession du terminal minéralier du Port d'Abidjan..

Numéro 0024 MT CAB
Date signature 07/10/2025
Journal officiel N° 92 du 17/11/2025 ; P.2496

ARRETE N° 0025 MT CAB du 07/10/2025, portant création, organisation et fonctionnement du Comité ad-hoc de négociation pour la signature de l'Avenant n°1 à la Convention de Concession pour la réalisation et l'exploitation du deuxième terminal à conteneurs (TC2) du Port d'Abidjan, conclue le 19 décembre 2013 entre le Port autonome d'Abidjan et la société Côte d'Ivoire Terminal..

Numéro 0025 MT CAB
Date signature 07/10/2025
Journal officiel N° 92 du 17/11/2025 ; P.2497

ARRETE N° 23-02749 MCLU DGUF DDU COD-AS KNE1 du 20/03/2023, accordant à M. JOUNI Ali, la concession définitive du lot n° 211 de l'îlot n° 22, d'une superficie de 534 mètres carrés du lotissement « PETIT-BASSAM COCOTERAIE 2 », commune de Port-Bouët, objet du titre foncier n° 215 495 de la circonscription foncière de Port-Bouët,.

Numéro 23-02749 MCLU DGUF DDU COD-AS KNE1
Date signature 20/03/2023
Journal officiel N° 92 du 17/11/2025 ; P.2498

ARRETE N° 0662 2023-MIS MCLU S-BO du 05/06/2023, accordant à M. ABLINGUE Kouamenan Serge-Pacôme, la concession définitive du lot n°2486, îlot n°341 d'une superficie de 975 mètres carrés du lotissement dénommé « BLANON », commune de Bonoua, objet du titre foncier n°21 311 de la circonscription foncière de Grand-Bassam..

Numéro 0662 2023-MIS MCLU S-BO
Date signature 05/06/2023
Journal officiel N° 94 du 24/11/2025 ; P.2539

ARRETE N° 23-06162 MCLU DGUF DDU CODAE2 SN du 14/09/2023, accordant à Mme DOTE Honewoh Stéphanie Cécilia, la concession définitive du lot n° 1302 de l'îlot n° 163 d'une superficie de 600 mètres carrés du lotissement « ADJAME BINGERVILLE AKWE-DJEMIN VILLAGE », commune de Bingerville, objet du titre foncier n°239 843 de la circonscription foncière d'Allobé..

Numéro 23-06162 MCLU DGUF DDU CODAE2 SN
Date signature 14/09/2023
Journal officiel N° 94 du 24/11/2025 ; P.2540

ARRETE N° 23-1505 MIS MCLU DDCLU JVE du 18/12/2023, accordant à M. ABLINGUE Kouamenan Serge Pacôme, la concession définitive de l'îlot n° 484 du lotissement dénommé « AVAGOU 3e EXTENSION », commune de Jacqueville, objet du titre foncier n° 5 121 de la circonscription foncière de Jacqueville..

Numéro 23-1505 MIS MCLU DDCLU JVE
Date signature 18/12/2023
Journal officiel N° 94 du 24/11/2025 ; P.2541