BIBLIOTHEQUE CNDJ - Accueil

Filtrer les résultats

Par numéro

Par numéro JO

Par nature

ARRET PROCES-VERBAL AVENANT AVIS ACCORD DECRET LETTRE LOI ARRETE ARRETE RECTORAL ARRETE INTERMINISTERIEL ORDONNANCE DECISION INTERMINISTERIELLE DECISION CONVENTION ACTE UNIFORME CIRCULAIRE REGLEMENT RESOLUTION DECISION D'ATTENTE RECTIFICATIF RAPPORT PROTOCOLE D'ACCORD

Par date de signature

Par année de signature

Recherche

Tri

Ordre

Afficher

8305 résultats trouvés

ARRETE N° 5 P-AL-CAB du 04/03/2008, portant nomination de Mr. Yapo Kouao Antoine en qualité de chef du village de Kossandji.

Numéro 5 P-AL-CAB
Date signature 04/03/2008
Journal officiel N° 42 du 16/10/2008 ; P.649

ARRETE N° 40 MINAGRI du 31/07/2008, déterminant la liste nominative des personnes bénéficiant des primes mensuelles allouées au personnel du ministère de l'agriculture participant à l'exécution du projet d'appui à la sécurisation foncière rurale dans le cadre de la mise en oeuvre du COM Stabex 99/2.

Numéro 40 MINAGRI
Date signature 31/07/2008
Journal officiel N° 47 du 20/11/2008 ; P.738

ARRETE N° 74 MIPARH du 02/12/2008, portant agrément sanitaire aux établissements SOJEX SARL et FOANI services pour l'abattage industriel de volailles..

Numéro 74 MIPARH
Date signature 02/12/2008
Journal officiel N° 51 du 18/12/2008 ; P.809

ARRETE N° 75 MSVG.MEF. du 04/11/2008, modifiant l'arrêté nº04/MDPMEF.du 2 février 2007 portant nomenclature des dépenses de fonctionnement et fixant les indemnités aux personnels de l'opération d'identification des victimes de guerre..

Numéro 75 MSVG.MEF.
Date signature 04/11/2008
Journal officiel N° 48 du 27/11/2008 ; P.758

ARRETE N° 83 MIPSP du 10/11/2008, portant organisation du contrôle qualité des produits soumis aux normes rendues d'application obligatoire.

Numéro 83 MIPSP
Date signature 10/11/2008
Journal officiel N° 51 du 18/12/2008 ; P.809

ARRETE N° 90 MCF.CAB du 09/09/2008, fixant les conditions d'autorisation de création et d'ouverture des établissements privés d'enseignement secondaire et supérieur artistique et culturel..

Numéro 90 MCF.CAB
Date signature 09/09/2008
Journal officiel N° 52 du 25/12/2008 ; P.826

ARRETE N° 99 MEF-CT.11 du 23/06/2008, autorisant l'exonération de la taxe sur la valeur ajoutée et l'exemption du paiement des droits et taxes d'entrée pour les acquisitions de biens et services effectués dans le cadre du projet Appui Institutionnel à la Restauration du fonctionnement de l'Enseignement primaire et des services de santé dans les zones CNO..

Numéro 99 MEF-CT.11
Date signature 23/06/2008
Journal officiel N° 40 du 02/10/2008 ; P.612

ARRETE N° 100 MEF-CT.11 du 23/06/2008, autorisant l'exonération de la taxe sur la valeur ajoutée et l'exemption du paiement des droits et taxes d'entrée pour les acquisitions de biens et services effectués dans le cadre du projet Appui Institutionnel à l'assistance et à la réinsertion sociale des femmes victimes de violence en situation de conflit en Côte d'Ivoire.

Numéro 100 MEF-CT.11
Date signature 23/06/2008
Journal officiel N° 40 du 02/10/2008 ; P.612

ARRETE N° 101 MEF-CT.11 du 23/06/2008, autorisant l'exonération de la taxe sur la valeur ajoutée et l'exemption du paiement des droits et taxes d'entrée pour les acquisitions de biens et services effectués dans le cadre du projet Appui Institutionnel au secteur du developpement rural pour la sortie de crise en Côte d'Ivoire..

Numéro 101 MEF-CT.11
Date signature 23/06/2008
Journal officiel N° 40 du 02/10/2008 ; P.613

ARRETE N° 130 du 28/05/2008, portant création, attributions, composition et fonctionnement d'un groupe de travail dénommée comité de suivi du processus de désarmement.

Numéro 130
Date signature 28/05/2008
Journal officiel N° 50 du 11/12/2008 ; P.791