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1944 résultats trouvés
DROIT PENAL - INFRACTION::CONCOURS REEL D'INFRACTIONS::DROIT PENAL FRANCAIS
- Auteur(s) : BECHERAOUI Doreid, PUECH Marc (préf.)
- Numéro d'entrée : 2246
DROIT PENAL - PROCEDURE PENAL
- Auteur(s) : DELMAS-MARTY Mireille (sous La Dir.)
- ISBN / ISSN : 2-7178-3344-7
- Numéro d'entrée : 2188
EAU -REGIME JURIDIQUE::DROIT DES EAUX::EAU - DROIT DE PROPRIETE::DROIT COMPARE - FRANCE, LIBAN
- Auteur(s) : MATTAR Fayez, MOUWANES Joseph (préf.)
- Numéro d'entrée : 2245
SECURITE -DROIT DE LA SECURITE ROUTIERE::ORDRE SOCIAL::DEFENSE::SECURITE INFORMATIQUE - CYBERSECURITE::SECURITE SANITAIRE
- Auteur(s) : PORTIER Philippe (sous La Dir.)
- ISBN / ISSN : 0990-1027
- Numéro d'entrée : 2247
DROIT DE L'HOMME - CONVENTION REGIONALE
- Auteur(s) : USEK
- Numéro d'entrée : 2228
DROIT DE L'HOMME::DROIT DES MINORITES::DEMOCRATIE
- Auteur(s) : USEK
- Numéro d'entrée : 2227
ECONOMIE DU DROIT::REGLE DE DROIT - EVALUATION::RESPONSABILITE CIVILE::CONTRAT::PROPRIETE::CONSOMMATION::BANQUE
- Auteur(s) : DEFFAINS Bruno (dir.), CANIVET Guy (préf.)
- ISBN / ISSN : 2-254-02713-1
- Numéro d'entrée : 2240
METHODOLOGIE DU DROIT::COMMENTAIRE D'ARRET::DROIT PRIVE::DECISIONS DE JUSTICE - REDACTION
- Auteur(s) : MENDEGRIS Roger, CATALA Pierre (préf.)
- ISBN / ISSN : 2-247-00389-3
- Numéro d'entrée : 2233
CORPS HUMAIN - PROTECTION JURIDIQUE::INTERVENTION SUR L'ETRE HUMAIN
- Auteur(s) : CONSEIL D'ETAT
- Numéro d'entrée : 2231
DROIT - PERSONNE HUMAINE::PHILOSOPHIE DU DROIT::DROITS HUMAINS - PROTECTION
- Auteur(s) : USEK
- Numéro d'entrée : 2216