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1944 résultats trouvés

Généralités, Infractions et sa commission ,Responsabilité pénale ,Lois pénales

  • Auteur(s) : AYIE Alexandre A
  • ISBN / ISSN : 978-2-36350-108-0
  • Numéro d'entrée : 2732;2733

Généralités , Actes et faits juridiques ,Classifications des obligations ,Contrats et formation du contrat ,Effet du contrat, La Capacité , Notion de nullité

  • Auteur(s) : BONY R. Serge
  • ISBN / ISSN : 978-2-36350-078-6
  • Numéro d'entrée : 2712;2713

Généralités ,Mariage civil , Démariage , Concubinage ,Filiation légitime et filiation naturelle ,Règle juridique-filiation légitime

  • Auteur(s) : ALLA Koffi Etienne
  • ISBN / ISSN : 378-2-36350-113-4
  • Numéro d'entrée : 2711

Personne physique , Personnalité juridique , identification juridique ,Personne morale, Régime juridique

  • Auteur(s) : ALLA Koffi Etienne
  • ISBN / ISSN : 378-2-36350-112-7
  • Numéro d'entrée : 2710

Acte de commerce ,Commerçants, Entreprenants ,Bail à usage professionnel , Fonds de commerce ,Société de personne ,Société de faits ,Société Anonyme ,Groupe de Société , Restructuration des Sociétés Commerciales

  • Auteur(s) : BEIRA Ehi Marc
  • ISBN / ISSN : 378-2-36-350-003-8
  • Numéro d'entrée : 2726;2727

Etat , Constitution , Régimes politiques étrangers, Régime politique ivoirien ,institutions de la république

  • Auteur(s) : LATH Yédoh Sébastien
  • ISBN / ISSN : 978-2-3635-032-8
  • Numéro d'entrée : 2714;2715

DROIT CIVIL; DROIT DES OBLIGATIONS; CONSEIL METHODOLOGIQUES; LE CONTRAT; FORMATION DU CONTRAT; EFFETS DU CONTRAT; LE FAIT JURIDIQUE

  • Auteur(s) : BONY Serges R.
  • ISBN / ISSN : 978-2-36350-078-6
  • Numéro d'entrée : 2712; 3142

cadre action administrative; Fins et moyens action administrative ; Contrôle et sanction action administrative

  • Auteur(s) : MORAND-DEVILLER Jacqueline, BOURDON Pierre, POULET Florent
  • ISBN / ISSN : 978-2-275-06485-7
  • Numéro d'entrée : 2762

SYSTEME D'IDENTIFICATION, ATTRIBUTION ,JUGE ETATIQUE,

  • Auteur(s) : BAH Oumar , OSMAN Filali
  • ISBN / ISSN : 978-2-8027-6553-0
  • Numéro d'entrée : 2756

ORGANISATION DU TRANSPORT ; DROIT DE LA CONCURRENCE ; CONTRAT DE TRANSPORT; ASSURANCE TRANSPORT

  • Auteur(s) : BON-GARCIN Isabelle, BERNADET Maurice, DELEBECQUE Philippe
  • ISBN / ISSN : 978-2-247-17918-3
  • Numéro d'entrée : 2754