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Le droit fiscal général en tableau / 2è éd.

droit substantiel - Procédural - Politique fiscale - Classification administrative - Revenus mixtes - Impositions - Contrôle fiscal - Contentieux fiscal

  • Auteur(s) : SAOUDI Messaoud
  • ISBN / ISSN : 9782340-057067
  • Numéro d'entrée : 3061

Droits africains des personnes (Bénin, Burkina Faso, Cameroun, Centrafrique, Congo, Côte d'Ivoire, Gabon, Mali, Sénégal et Togo

Personnes physiques - Personnes morales - Personnes protégées - Intérêt collectifs - Administration légale

  • Auteur(s) : ATANGANA-MALONGUE Thérèse
  • ISBN / ISSN : 978-2-8027-7138-8
  • Numéro d'entrée : 3078

La responsabilité fiscale du notaire dans les pays membres du traité OHADA

Faute fiscale -Obligation -Secret professionnel -Préjudice fiscale -Causalité fiscale -Procédures administratives -Cause étrangère

  • Auteur(s) : GHOMO Gueguang Et Gueguang
  • ISBN / ISSN : 978-2-343-24757-1
  • Numéro d'entrée : 3048

Nuisance Sonores : Le guide juridique pour se défendre

Trouble anormal - Responsabilité contractuelle - Instrument de musique - Activité professionnelle - Salles des fêtes - Logements privés - dol

  • Auteur(s) : SANSON Christophe
  • ISBN / ISSN : 978-2-81881-018-7
  • Numéro d'entrée : 3015

LES TECHNIQUES DE SAUVETAGE DES ENTREPRISES EN DIFICULTE EN DROIT OHADA

Techniques conjoncturelles - Procédures de règlement - Redressement judiciaires - Protection - Intérêt créanciers

  • Auteur(s) : KANTE Pascal Nguihé, BEBEY Henri Modi Koko (préf.)
  • ISBN / ISSN : 978-2-343-17718-2
  • Numéro d'entrée : 3046

LE DROIT DU TRAVAIL EN CARTE MENTALES

Généralité - Relation individuelle - Formation - Conclusion contrat - Relation collective - Représentation collective

  • Auteur(s) : CHOPIN Frédérique
  • ISBN / ISSN : 9782340-058408
  • Numéro d'entrée : 3030

DROIT ADMINISTRATIF Licence 2 : 30 sujets dont un dossier de 3 copies réelles d'étudiants, dissertation , commentaires d'arrêt cas pratiques avec des conseils de méthodologie

Principe de légalité - Service public - Police administrative - Acte administratif unilatéral - contrat administrative. - Responsabilité administrative. - Contrôle juridictionnel

  • Auteur(s) : POLLET-PANOUSSIS Delphine ( Dir. )
  • ISBN / ISSN : 978-2-297-13591-7
  • Numéro d'entrée : 3024

LA PROCEDURE PENALE EN CARTES MENTALES

Organes juridictionnels - Autorité judiciaire - Légalité - Présomptions - Preuves - Action publique - Enquête - Instruction préparative

  • Auteur(s) : FUCINI Sébastien
  • ISBN / ISSN : 9782340-058415
  • Numéro d'entrée : 3028

Mes TD de droit : Droits Fondamentaux

Raisonnement juridique - Brainstorming - Commentaire - Interprétation jurisprudentielle - Contrôles juridictionnels - Protection des étrangers

  • Auteur(s) : FEBYRE-ISSALY Matthieu
  • ISBN / ISSN : 9782340-056954
  • Numéro d'entrée : 3018

DROIT DES SOCIETES ET DES GROUPEMENTS D'AFFAIRES

Entreprise en société - Type de groupement - Prévention - Traitement difficulté - Droit Pénal des Affaires

  • Auteur(s) : BOCQUILLON Jean-François, DAVID Pascale, GROSJEAN-LECCIA Elise
  • ISBN / ISSN : 978-2-10-079151-4
  • Numéro d'entrée : 3017