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JUSTICE REPARATRICE ET RESILIENCE :Réflexions , témoignages ,propositions

DROIT DE L'ENFANCE; DELIQUANCE JUVENILE ;JUSTICE POUR MINEUR;PROTECTION JUDICIAIRE DE L'ENFANT

  • Auteur(s) : BUREAU INTERNATIONAL CATHOLIQUE DE L'ENFANCE (bice)
  • ISBN / ISSN : 979-10-96608-16-4
  • Numéro d'entrée : 2691;2692

DROIT PENAL INTERNATIONAL

GENERALITES; DROIT INTERNATIONAL;REPRESSION DES INFRACTIONS;ENTRAIDE JUDICIAIRE;PRINCIPE DE RECONNAISSANCE MUTUELLE ; CONDAMNATION PENALE ETRANGERE;REPRESSION DES CRIMES ET DROIT INTERNATIONAL

  • Auteur(s) : REBUTDidier
  • ISBN / ISSN : 978-2-247-18226-8
  • Numéro d'entrée : 2674

LE DROIT PENAL EN CAS PRATIQUES :Plus de 45 exercices corrigés sur des notions clés du programme

METHODOLOGIE;APPLICATION DES NORMES PENALES;TENTATIVES;INFRACTIONS;ATTEINTES; LES ATTEINTES;DROIT PENAL DES AFFAIRES;DROIT PENAL DU TRAVAIL;DROIT PENAL ;PEINES; MINEUR DELINQANT ;CAUSES D'IRRESPONSABLITE PENALE

  • Auteur(s) : JEANNE Nicolas
  • ISBN / ISSN : 978-2-247-18919-9
  • Numéro d'entrée : 2668; 2884

LE REGLEMENT DE PROCEDURE DE LA COUR COMMUNE DE JUSTICE ET D'ARBITRAGE DE L'OHADA ET SES TEXTES D'APPLICATION: Commenté article par article

DROIT OHADA; ORGANISATION CCJA ; DROIT DE L'ARBITRAGE ET DE LA MEDIATION ; REGLEMENT PROCEDURE; GESTION LITIGES

  • Auteur(s) : WAMBO Jéremie, DJOGBENOU Joseph (Préf.)
  • ISBN / ISSN : 9782954970448
  • Numéro d'entrée : 2667

LE GUIDE DU CONTRIBUABLE

SYSTEME FISCAL IVOIRIEN;CONTROLE FISCAL;SANCTIONS FISCALES ET PENALES;DROITS-GARANTIES DU CONTRIBUABLE;MESURES D'INCITATION FISCALES ;CONVENTIONS FISCALES;CENTRES DE GESTIONS AGREES;TITRE FONCIER;CERTIFICAT DE MUTATION-PROPRIETE FONCIERE

  • Auteur(s) : DIRECTION GENERALE DES IMPOTS
  • Numéro d'entrée : 2666

ETHIQUE JURIDIQUE

APPROCHE DU DROIT;FORMES D'ETHIQUE;CRISE DE DROIT-SYSTEME JUDICIAIRE;REGLEMENT DIFFERENDS;CONCILIATION;MEDIATION;ARBITRAGE

  • Auteur(s) : OBOUMOU Ibrahim
  • Numéro d'entrée : 2670

LE BAREME DES IMPOTS SUR SALAIRES RETENUS A LA SOURCE :(Tarifs applicables à compter du 1er janvier 1979)

BAREME JOURNALIERS-MENSUEL-ANNUEL; CALCULS DES RETENUES;REGULARISATION ANNUELLE ;PROPORTION BAREME ET ARRONDISSEMENTS; EVALUATIONS AVANTAGES EN NATURE;BAREME ADMINISTRATIF;DETERMINATION NOMBRE DE PARTS;IMPOT GENERAL SUR RETENU-IGR; QUOTIENT FAMILIAL

  • Auteur(s) : DIRECTION GENERLE DES IMPOTS
  • Numéro d'entrée : 2681

DROIT DU TRAVAIL IVOIRIEN

GENERALITES;RELATION DE TRAVAIL;PREEMPLOI;CONTRAT DE TRAVAIL;RELATION DE TRAVAIL;APPLICATION DROIT DE TRAVAIL;ORGANISME ADMINISTRATIFS;JURIDICTIONS SOCIALES ;RELATIONS COLLECTIVES;NEGOCIATIONS ET CONVENTIONS COLLECTIVES;CONFLITS COLLECTIFS DE TRAVAIL

  • Auteur(s) : ABISSA Kouamé Hervé
  • ISBN / ISSN : 978-2-36350-098-4
  • Numéro d'entrée : 2669

LE DROIT COMMERCIAL: Commerçants et fonds de commerce, concurrence et contrat du commerce

SOURCE ET DOMAINE-DROIT COMMERCIAL;ENTREPRISE COMMERCIALE ;ACTIVITES COMMERCIALE;CADRE JURIDIQUE;CONTRATS CONSTITUTIFS;MODE DE STIMULATION

  • Auteur(s) : PEDAMON Michel, KENFACK Hugues
  • ISBN / ISSN : 978-2-247-15235-3
  • Numéro d'entrée : 2676

DROIT D'AUTEUR ET DROITS VOISINS

DROIT INTERNATIONAL PRIVE-DROIT D'AUTEUR;RECONNAISSANCE DU DROIT;MISE EN OEUVRE-DROIT D'AUTEUR;DROIT INTERNATIONAL PRIVE-DROITS VOISINS ; DROIT ET OEUVRE DE L'ESPRIT ;DROIT ET PRODUIT CULTUREL

  • Auteur(s) : VIVANT Michel, BRUGUIERE Jean -Michel
  • ISBN / ISSN : 978-2-247-15834-8
  • Numéro d'entrée : 2675