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L'ESSENTIEL DU DROIT DES SOCIETES

GENERALITES ; CREATION -FONCTIONNEMENT DE SOCIETE ;SOCIETES CIVILES;SOCIETES COMMERCIALES DE PERSONNES-CAPITAUX

  • Auteur(s) : CALFOUN David
  • ISBN / ISSN : 978-2-297-14011-9
  • Numéro d'entrée : 2775;2776

LES INDISPENSABLES DU DROIT PUBLIC : Synthèse du cours, notions fondamentales ,exercices d'application

GOUVERNEMENT ;PARLEMENT ; CITOYEN ;CONSEIL CONSTITUTIONNEL; POLICE ADMINISTRATIVE ;ADMINISTRATION DE L'ETAT; SERVICE PUBLIC ; ADMINISTRATION DECENTRALISEE

  • Auteur(s) : BOURDON Pierre , CASSIA Paul (Préf.)
  • ISBN / ISSN : 9782340-040113
  • Numéro d'entrée : 2771

LE DROIT FISCAL GENERAL EN TABLEAUX

GENERALITES; IMPOSITION SUR REVENU-SUR DEPENSE-SUR CAPITAL;ADMINISTRATION FISCALE ; CONTROLE FISCAL;CONTENTIEUX FISCAL

  • Auteur(s) : SAOUDI Messaoud
  • ISBN / ISSN : 978-2-2340-057067
  • Numéro d'entrée : 2783

DROIT CONSTITUTIONNEL: 31 Exercices d'application

PRINCIPES FONDATEURS ;SOURCE DROIT CONSTITUTIONNEL; MODE D'EXERCICE DU POUVOIR; CONTROLE DE CONSTITUTIONNALITE

  • Auteur(s) : ZERDOUMI Frank
  • ISBN / ISSN : 9782340-030145
  • Numéro d'entrée : 2773

DROIT COMMERCIAL ET DES AFFAIRES: Cours intégral et synthétique

GENERALITES; ACTEURS DROITS DES AFFAIRES;FONDS DE COMMERCE ; ACTIVITES DU COMMERCANT

  • Auteur(s) : MENJUCQ Michel
  • ISBN / ISSN : 978-2-297-13385-2
  • Numéro d'entrée : 2784

ELEMENTS DE REDACTION ADMINISTRATIVE

METHODOLOGIE ; DOCUMENTS DE CORRESPONDANCE ; DOCUMENTS D'INFORMATION INTERNES-EXTERNES ;ACTES ADMINISTRATIVES ET LEGISLATIVES ;DOCUMENTS D'INJONCTION-INSTRUCTION

  • Auteur(s) : COULIBALY Lénissongui
  • ISBN / ISSN : 978-2-36350-044-1
  • Numéro d'entrée : 2779; 3152

DROIT DES OBLIGATIONS

DROIT CIVIL; OBLIGATIONS VOLONTAIRES -CONTRAT; OBLIGATIONS LEGALES;REGIME GENERAL DES OBLIGATIONS

  • Auteur(s) : BENABENT Alain
  • ISBN / ISSN : 978-2-245-09037-5
  • Numéro d'entrée : 2759

CODE DE PROCEDURE CIVILE ANNOTE 2022

GENERALITES ; DISPOSITION COMMUNES ET PARTICULIERES-JURIDICTION; MATIERE;ARBITRAGE ; RESOLUTIONS AMIABLES DIFFERENDS

  • Auteur(s) : CALLE Pierre, MAUGAIN Géraldine , PAYAN Guillaume
  • ISBN / ISSN : 978-2-247-20540-0
  • Numéro d'entrée : 2742

CODE CIVIL ANNOTE 2022

GENERALITES;DROIT DES PERSONNES-FAMILLE; BIENS ET MODIFICATIONS DE LA PROPRIETE; ACQUISITION DE LA PROPIETE ;SURETE

  • Auteur(s) : ANCEL Pascal, TISSERAND-MARTIN Alice, VENANDET Guy Et Al...
  • ISBN / ISSN : 978-2-247-20489-2
  • Numéro d'entrée : 2743

CODE GENERAL DES IMPOTS: Livre de procédures fiscales et autres textes fiscaux / 2022

TEXTE PARAFISCAL ; DROITS DOMANIAUX ; PUBLICITE FONCIERE ;FISCALITE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ;CODE DES INVESTISSEMENTS ; CODE PETROLIER; ACTE COMMUNAUTAIRE

  • Auteur(s) : DGI
  • ISBN / ISSN : 979-10-90865-14-3
  • Numéro d'entrée : 2741