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1941 résultats trouvés

Actes juridiques - Responsabilité extracontractuelle - Contrat - Enrichissement manqué

  • Auteur(s) : RABU Gaylor
  • ISBN / ISSN : 9782340-033719
  • Numéro d'entrée : 3073

Encadrement institutionnel - Organes complémentaires - Marché intérieur - Politique générale - Relation commerciale - Tiers monde

  • Auteur(s) : CLERGERIE Jean-Louis, GRUBER Annie, RAMBAUD Patrick
  • ISBN / ISSN : 973-2-247-19955-6
  • Numéro d'entrée : 3043

Personnes juridiques - Concubinage - Mariage - Divorces - Filiation - Indemnisation artificielle - Pétition d'hérédité - Don manuel - Maternité de substitution - Adoption plénière

  • Auteur(s) : CAPITANT Henri
  • ISBN / ISSN : 978-2-247-15018-2
  • Numéro d'entrée : 3051

Commerce suscité - Titres cambiaires - Provision - Porte-monnaie électronique - Saisie-attribution

  • Auteur(s) : GAVALDA Christian , REYNAUD Jean-Daniel
  • ISBN / ISSN : 2-7111-2790-7
  • Numéro d'entrée : 3120

Lois fiances - Instrument d'intervention - Prévision budgétaire - Projet de budget - Organes d'exécution - Dette public

  • Auteur(s) : SEKA Séka Paul
  • Numéro d'entrée : 3096

Compétence internationale - Jugement étrangers - Exequature des jugements - Conflits de lois - Conflits mobiles - statut personnel - Mariage international - Lex Rei Sitae - Incoterms - Nationalité

  • Auteur(s) : AYIE Alexandre A.
  • Numéro d'entrée : 3107 ; 3108

Groupements voisins - Sociétés de personnes - Société de capitaux - Capacité juridique - Associés - Capital social - Affectio societatis - Statut sociaux.

  • Auteur(s) : ALLA Koffi Etienne
  • Numéro d'entrée : 3119

Propriété foncière - Terres colonisées - Coutumes foncières - Terre rurale - Epoque coloniale - Politique foncière - Foncière traditionnelle - Mutations sociales - Droit de propriété

  • Auteur(s) : BONI Sosthène
  • ISBN / ISSN : 978-2-36350-131-8
  • Numéro d'entrée : 3089;3090

Discipline scientifique - Science Sociale - Processus d'émergence - Développement Historique - Processus de recherche

  • Auteur(s) : LATH Yédoh Sébastien
  • Numéro d'entrée : 3083 ; 3084

Méthodologie - Dissertation - Application QCM - Epreuves orales - Droit administratif

  • Auteur(s) : ABC
  • ISBN / ISSN : 978-2-36350-110-3
  • Numéro d'entrée : 3099 ; 3100