Filtrer les résultats
1941 résultats trouvés
Actes juridiques - Responsabilité extracontractuelle - Contrat - Enrichissement manqué
- Auteur(s) : RABU Gaylor
- ISBN / ISSN : 9782340-033719
- Numéro d'entrée : 3073
Encadrement institutionnel - Organes complémentaires - Marché intérieur - Politique générale - Relation commerciale - Tiers monde
- Auteur(s) : CLERGERIE Jean-Louis, GRUBER Annie, RAMBAUD Patrick
- ISBN / ISSN : 973-2-247-19955-6
- Numéro d'entrée : 3043
Personnes juridiques - Concubinage - Mariage - Divorces - Filiation - Indemnisation artificielle - Pétition d'hérédité - Don manuel - Maternité de substitution - Adoption plénière
- Auteur(s) : CAPITANT Henri
- ISBN / ISSN : 978-2-247-15018-2
- Numéro d'entrée : 3051
Commerce suscité - Titres cambiaires - Provision - Porte-monnaie électronique - Saisie-attribution
- Auteur(s) : GAVALDA Christian , REYNAUD Jean-Daniel
- ISBN / ISSN : 2-7111-2790-7
- Numéro d'entrée : 3120
Lois fiances - Instrument d'intervention - Prévision budgétaire - Projet de budget - Organes d'exécution - Dette public
- Auteur(s) : SEKA Séka Paul
- Numéro d'entrée : 3096
Compétence internationale - Jugement étrangers - Exequature des jugements - Conflits de lois - Conflits mobiles - statut personnel - Mariage international - Lex Rei Sitae - Incoterms - Nationalité
- Auteur(s) : AYIE Alexandre A.
- Numéro d'entrée : 3107 ; 3108
Groupements voisins - Sociétés de personnes - Société de capitaux - Capacité juridique - Associés - Capital social - Affectio societatis - Statut sociaux.
- Auteur(s) : ALLA Koffi Etienne
- Numéro d'entrée : 3119
Propriété foncière - Terres colonisées - Coutumes foncières - Terre rurale - Epoque coloniale - Politique foncière - Foncière traditionnelle - Mutations sociales - Droit de propriété
- Auteur(s) : BONI Sosthène
- ISBN / ISSN : 978-2-36350-131-8
- Numéro d'entrée : 3089;3090
Discipline scientifique - Science Sociale - Processus d'émergence - Développement Historique - Processus de recherche
- Auteur(s) : LATH Yédoh Sébastien
- Numéro d'entrée : 3083 ; 3084
Méthodologie - Dissertation - Application QCM - Epreuves orales - Droit administratif
- Auteur(s) : ABC
- ISBN / ISSN : 978-2-36350-110-3
- Numéro d'entrée : 3099 ; 3100